Emmanuel CAPUS : Nouvelle lecture du Projet de loi de Finances pour 2024
19Décembre 2023 Nouvelle lecture du Projet de loi de Finances pour 2024 Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Monsieur le...
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Interventions au Sénat
Emmanuel CAPUS - Explications de vote sur l'ensemble du PLF pour 2024
12 Décembre 2023 Explications de vote sur l'ensemble du Projet de loi de Finances pour 2024 Monsieur le Président, Monsieur le Ministre,...
Emmanuel CAPUS : PLF pour 2024 - Mission Défense
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Emmanuel CAPUS : PLF 2024 - Article 33
23 Novembre 2023 Projet de loi de Finances pour 2024 - Examen de l'article 33 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de...
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23 Novembre 2023 Projet de loi de Finances pour 2024 Monsieur le Président, Monsieur le Ministre qui reste, Monsieur le Président de la...
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22 Novembre 2023 Conclusions de la Commission Mixte Paritaire sur le Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 Madame la...
Emmanuel CAPUS : Nouvelle lecture du PJL de programmation des finances publiques de 2023 à 2027
16 Octobre 2023 Nouvelle lecture du Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 Lien vers le...
Emmanuel CAPUS : CMP - Restitution des biens culturels spoliés suite aux persécutions antisémites
13 juillet 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait...
Emmanuel CAPUS : Conclusions CMP - Mise en œuvre des objectifs de "zéro artificialisation nette"
13 juillet 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs...
Emmanuel CAPUS : CMP - Loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030
13 juillet 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années...
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