Jean-Pierre DECOOL : QAG - La gestion des flux migratoires entre le Royaume-Uni et la France
13 octobre 2021 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers Collègues, Monsieur le...
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Interventions au Sénat
Jean-Pierre DECOOL : Régulation et protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère du numérique
21 septembre 2021 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès...
Jean-Pierre DECOOL : QAG - L'abstention aux élections départementales et régionales
23 juin 2021 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre de l’intérieur, Mes Chers Collègues, Le...
Jean-Pierre DECOOL : Améliorer l'économie du livre et renforcer l'équité entre ses acteurs
08 juin 2021 Proposition de loi visant à conforter l'économie du livre et renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs (voir le...
Jean-Pierre DECOOL : Débat - La reprise et la relance des activités culturelles
02 juin 2021 Débat sur la reprise et la relance des activités culturelles Madame la Présidente, Madame la Ministre, Mes chers Collègues,...
Jean-Pierre DECOOL : Protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère du numérique
20 mai 2021 Projet de loi relatif à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère du numérique et projet de loi organique...
Jean-Pierre DECOOL : Explications de vote - Engagement associatif
20 mai 2021 Explications de vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi en faveur de l'engagement associatif Madame la...
Jean-Pierre DECOOL : Explications de vote - Améliorer la trésorerie des associations
20 mai 2021 Explications de vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations...
Jean-Pierre DECOOL : Écriture inclusive 1/2 - Introduction du débat
06 mai 2021 Débat sur le thème : "Écriture inclusive : langue d'exclusion ou exclusion de la langue" (mis à l'ordre du jour par notre...
Jean-Pierre DECOOL : Débat - "L'avenir des entreprises assurant les liaisons trans-Manche"
23 mars 2021 Débat sur "l'avenir des entreprises assurant les liaisons trans-Manche" (demande du Groupe UC) Monsieur le Président, Madame...
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