Jean-Pierre DECOOL - QAG relative aux étiquettes politiques des Maires
03 juin 2020 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers Collègues, C’est un...
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Interventions au Sénat
J-Pierre DECOOL : PPL Rôle des assurances et de la solidarité nationale en soutien aux entreprises
02 juin 2020 Proposition de loi tendant à définir et à coordonner les rôles respectifs des assurances et de la solidarité nationale dans...
Jean-Pierre DECOOL : PPL relative à la sécurité sanitaire
05 février 2020 Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire Monsieur le Président, Madame la Ministre, Monsieur le Président de...
Jean-Pierre DECOOL : Question sur la situation des pêcheurs à la suite du Brexit
29 janvier 2020 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers Collègues, 30 % de la pêche...
Jean-Pierre DECOOL : PPL visant à renforcer le régime des catastrophes naturelles
15 février 2020 Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles Monsieur le Président, Monsieur le / Madame la...
Jean-Pierre DECOOL : PPL modifiant la loi n°2018-938 du 30/10/18 EGALIM
14 janvier 2020 Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le...
Jean-Pierre DECOOL : PPR Porter au niveau de l'U.E. un projet de barrière écologique aux frontières
14 février 2020 Proposition de résolution demandant au Gouvernement de porter au niveau de l'Union européenne un projet de barrière...
Jean-Pierre DECOOL : Débat sur l'avenir des Transports Express Régionaux (TER)
07 janvier 2020 Débat sur l'avenir des Transports Express Régionaux (TER) Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers...
Jean-Pierre DECOOL : PJL de Finances pour 2020 - Cohésion des territoires
03 décembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 Monsieur le Président, Madame la Ministre, Messieurs les rapporteurs, Mes chers...
Jean-Pierre DECOOL : PJL de Finances 2020 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
27 novembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers collègues, Il y a quelques...
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