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Interventions au Sénat

Claude MALHURET : Déclaration du Gouvernement - Guerre en Ukraine et ses conséquences pour la France
26 octobre 2022 Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l’article 50-1 de la Constitution, relative à la guerre...

Colette MÉLOT : Traité entre la France et l'Italie pour une coopération bilatérale renforcée
26 octobre 2022 Projet de loi autorisant la ratification du Traité entre la République française et la République italienne pour une...

Joël GUERRIAU : Débat sur la place des Outre-Mer dans la stratégie maritime nationale
05 octobre 2022 Débat sur la place des Outre-Mer dans la stratégie maritime nationale Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, La...

Claude MALHURET : Atteintes aux droits des femmes et aux droits de l'homme en Iran
05 octobre 2022 Débat d'actualité sur le thème "Atteintes aux droits des femmes et aux droits de l'homme en Iran" Monsieur le Président,...

Joël GUERRIAU : Conclusions du rapport "Abysses : la dernière frontière ?"
04 octobre 2022 Débat sur les conclusions du rapport "Abysses : la dernière frontière ?" (publié suite à la mission d'information...

Claude MALHURET : Accession de la Finlande et de la Suède à l'OTAN
21 juillet 2022 Projet de loi autorisant la ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de...

Pierre MÉDEVIELLE : Approbation d'un accord avec le Qatar sur le statut de leurs forces
19 juillet 2022 Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement français et le Gouvernement de l'État du Qatar...

Claude MALHURET : Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat - Attaque russe contre l'Ukraine
01 mars 2022 Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat sur cette déclaration, en application de l’article 50-1 de la Constitution,...

Jean-Louis LAGOURGUE : Deuxième lecture - Proposition de loi relative au monde combattant
24 février 2022 Deuxième lecture de la proposition de loi relative au monde combattant (voir le dossier législatif) ✅ Ce texte est...

Claude MALHURET : Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat - Engagement de la France au Sahel
23 février 2022 Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat sur cette déclaration en application de l'article 50-1 de la Constitution,...
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