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Interventions au Sénat

Jean-Pierre DECOOL : PPL Protection des activités agricoles et des cultures marines sur le littoral
06 mars 2019 Proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale Madame la...

Alain FOUCHE : Débat portant sur "l'hydrogène, une énergie d'avenir"
20 février 2019 Débat sur le thème : « l'hydrogène, une énergie d'avenir » Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers...

Alain FOUCHE : Débat sur les mobilités du futur
15 janvier 2019 Débat sur les mobilités du futur M. Alain Fouché, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective. - Les...

Jérôme BIGNON : Débat sur la programmation pluriannuelle de l'énergie
15 janvier 2019 Débat sur la programmation pluriannuelle de l'énergie M. Jérôme Bignon. - La PPE fixe des objectifs ambitieux. 2030,...

Claude MALHURET : Débat après la déclaration du Gouvernement portant sur la fiscalité écologique
06 décembre 2018 Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution, sur la fiscalité...


Jérôme BIGNON : Débat sur la diplomatie climatique de la France à l'aune de la COP 24
20 novembre 2018 Débat sur la diplomatie climatique de la France à l'aune de la COP 24 Madame la Ministre, Trois ans après l'adoption de...

GUERRIAU - FOUCHÉ - MALHURET : Déclaration obligatoire d'un préavis de grève des contrôleurs aériens
12 décembre 2018 Proposition de loi relative à l'obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens (ORDRE DU JOUR...

Jérôme BIGNON : Question sur la surveillance des déplacements maritimes
25 octobre 2018 Question d'actualité au Gouvernement Ma question s’adresse à M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique...

Jean-Pierre DECOOL : Conclusions CMP PJL Evolution du logement, de l'aménagement et du numérique
16 octobre 2018 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du...

Jérôme BIGNON : Débat sur la politique énergétique
02 octobre 2018 Débat sur la politique énergétique Ce débat est opportunément inscrit à l’ordre du jour du Sénat quinze jours après qu’a...
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