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Interventions au Sénat

Daniel CHASSEING : Débat Avenir des lignes LGV et aménagement du territoire
28 mars 2018 Débat sur l'avenir des lignes LGV et l'aménagement du territoire Monsieur le président, madame la ministre, mes chers...

Claude MALHURET : Expl. de vote PPL Ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs
28 mars 2018 Explications de vote sur la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs...

Jérome BIGNON : Question Rôle des collectivités dans la préservation de l'environnement
27 mars 2018 Question d'actualité au Gouvernement En 2002, à Johannesburg, la maison brûlait ; en 2015, la maison brûlait encore mais on...

Colette MELOT : CMP PJL évaluation environnementale des projets
15 février 2018 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016...

Joël GUERRIAU : Question sur la dématérialisation du service d'immatriculation des véhicules
06 février 2018 Question d'actualité au Gouvernement Madame la ministre, les préfectures ont fermé l’accueil du public pour...

Alain FOUCHE : Débat -Véhicules autonomes : enjeux économiques et cadres légaux
31 janvier 2018 Débat sur le thème "Véhicules autonomes : enjeux économiques et cadres légaux" Au 1er janvier 2016, le parc français de...

Jérôme BIGNON : PPL Adapter le droit de la responsabilité des propriétaires de sites naturels
31 janvier 2018 Proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité des propriétaires ou des gestionnaires de sites...

Colette MELOT : Débat sur l'état du service public dans les transports en Île-de-France
16 janvier 2018 Débat sur l'état du service public dans les transports en Île-de-France Madame la présidente, madame la ministre, ce...

Jean-Pierre DECOOL : PJL de Finances 2018 - "Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales"
07 décembre 2017 Projet de loi de finances pour 2018 - Mission "Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales" Monsieur le...

Jérôme BIGNON : PJL de Finances pour 2018 - Mission "Écologie, développement et mobilité durables"
01 décembre 2017 Projet de loi de finances pour 2018 - Mission "Écologie, développement et mobilité durables" Monsieur le président,...
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