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Interventions au Sénat

Laure DARCOS : PPL relative aux services express régionaux métropolitains
23 Octobre 2023 Proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains Madame la Présidente, Monsieur le Ministre, Mes...

Vanina PAOLI-GAGIN : Conclusions de la CMP sur le PJL relatif à l'industrie verte
11 Octobre 2023 Conclusions de la Commission Mixte Paritaire sur le Projet de loi relatif à l'industrie verte Madame la Présidente,...

Vanina PAOLI-GAGIN : Projet de loi relatif à l'industrie verte
20 juin 2023 Projet de loi relatif à l'industrie verte (voir le dossier législatif) 🔔 L'intervention du Sénateur Vanina Paoli-Gagin est...

Jean-Pierre GRAND : Organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social
15 juin 2023 Proposition de loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement...

Jean-Louis LAGOURGUE : Débat - La gestion des déchets dans les Outre-Mer
31 mai 2023 Débat sur la gestion des déchets dans les Outre-Mer 🔔 À retrouver également nos réseaux sociaux : Sur Facebook en cliquant...

Pierre MÉDEVIELLE : Adoption définitive du projet de loi "Nucléaire"
09 mai 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'amélioration des procédures liées à la...

Dany WATTEBLED : Proposition de loi visant à résorber la précarité énergétique
3 mai 2023 Proposition de loi visant à résorber la précarité énergétique (voir le dossier législatif) 🔔 À retrouver sur nos réseaux...

Pierre-Jean VERZELEN : Assurer la qualité des réseaux à très haut débit en fibre optique
2 mai 2023 Proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit...

Franck MENONVILLE : Débat - Comment développer l'hydrogène au sein de notre mix énergétique ?
2 mai 2023 Débat sur le thème : "Quelles solutions pour développer l'hydrogène au sein de notre mix énergétique ?" 🔔 À retrouver sur nos...

Claude MALHURET : CMP - Fusion des filières de producteurs d'emballages ménagers/d'imprimés papier
13 avril 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie...
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