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Interventions au Sénat
Énergies renouvelables : adoption de plusieurs amendements de nos Sénateurs en Commissions
Lors de l'examen du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables, plusieurs amendements déposés par...
Vanina PAOLI-GAGIN : Mieux valoriser certaines des externalités positives de la forêt
20 octobre 2022 Proposition de loi visant à mieux valoriser certaines des externalités positives de la forêt (ORDRE DU JOUR RÉSERVÉ À...
Adoption de notre proposition de loi en faveur du développement de l'agrivoltaïsme
20 octobre 2022 Proposition de loi en faveur du développement de l'agrivoltaïsme (ORDRE DU JOUR RÉSERVÉ À NOTRE GROUPE) 🔔 À retrouver...
Valoriser certaines des externalités positives de la forêt
Le 20 octobre 2022, le Sénat a examiné en séance publique une proposition de loi déposée par le Sénateur Vanina Paoli-Gagin visant à...
Franck MENONVILLE : Déclaration du Gouvernement - La politique énergétique de la France
12 octobre 2022 Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution, sur la politique...
Dany WATTEBLED : QAG - Les conséquences économiques de la hausse des prix de l'énergie
05 octobre 2022 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Chers Collègues, Depuis 30 ans, la...
Pierre MÉDEVIELLE : Implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés
22 février 2022 Explications de vote sur la proposition de loi visant à permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des...
Emmanuel CAPUS : Simplifier l'accès des experts forestiers aux données cadastrales
17 février 2022 Proposition de loi visant à simplifier l'accès des experts forestiers aux données cadastrales (voir le dossier...
Joël GUERRIAU : QAG - Les négociations avec l'Iran sur leur programme nucléaire
16 février 2022 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Dans moins d'un mois, l'Iran pourrait...
Franck MENONVILLE : Réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture
08 février 2022 Projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture (voir le dossier législatif)...
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