Daniel CHASSEING : Expl. Vote PJL relatif à la bioéthique
04 février 2020 Explications de vote des groupes sur le projet de loi relatif à la bioéthique Monsieur le Président, Madame la Ministre,...
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Interventions au Sénat
Colette MELOT : Expl. vote PPL visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en IdF
14 février 2020 Explications de vote des groupes sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre le...
Claude MALHURET : Explications de vote pour la PPL lutte contre les contenus haineux sur internet
18 décembre 2019 Explications de vote sur la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur Internet Sans surprise,...
Emmanuel CAPUS : Explications de vote du Projet de loi de Finances pour 2020
10 décembre 2019 Explication de vote des groupes sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2020 Monsieur le Président, Messieurs...
Joël GUERRIAU : PJL de Finances pour 2020 - Explications de vote sur la 1ère partie
26 novembre 2019 Explication de vote sur la première partie du projet de loi de finances pour 2020 Monsieur le Président, Monsieur le...
Colette MELOT : Expl. vote PPL Moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine
23 octobre 2019 Explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation...
Claude MALHURET : Expl. de vote PJL Engagement dans la vie locale et Proximité de l'action publique
22 octobre 2019 Explications de vote des groupes puis scrutin solennel sur le projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et...
Alain FOUCHE : Expl. de vote sur PPL Encourager l'adoption de règlements locaux de publicité interco
01 octobre 2019 Explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à encourager l'adoption de règlements locaux de publicité...
Alain MARC : Expl. vote PPL Permettre aux conseillers métropole Lyon, participer aux élections sénat
11 juin 2019 Explications de vote des groupes sur la proposition de loi visant à permettre aux conseillers de la métropole de Lyon de...
Daniel CHASSEING : Expl. de vote du PJL d'organisation et de transformation du système de santé
11 juin 2019 Explications de vote des groupes sur le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé...
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