Claude MALHURET : Explications de vote du Projet de loi pour une école de la confiance
21 mai 2019 Explications de vote du projet de loi pour une école de la confiance Monsieur le Président, Monsieur le rapporteur, Madame la...
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Interventions au Sénat
Dany WATTEBLED : Expl. de vote PPL Pouvoirs du Maire dans la lutte contre les espèces toxiques
07 mai 2019 Explications de vote des groupes sur la proposition de loi tendant à renforcer les pouvoirs de police du maire dans la lutte...
Jérôme BIGNON : Expl. de vote sur le PJL d'Orientation des mobilités
02 avril 2019 Explications de vote des groupes sur le projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités...
Dany WATTEBLED : Expl. de vote PPL améliorer la lisibilité du droit en abrogeant des lois obsolètes
13 mars 2019 Explications de vote des groupes puis vote sur la proposition de loi tendant à améliorer la lisibilité du droit par...
Daniel CHASSEING : Expl. de vote sur 2è lecture PPL Favoriser la reconnaissance des proches-aidants
13 mars 2019 Explications de vote des groupes puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi visant à favoriser la...
Alain MARC : Expl. de vote PPL relative au renforcement de la sécurité des sapeurs-pompiers
06 mars 2019 Explications de vote puis vote sur la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité des sapeurs-pompiers Mme la...
Daniel CHASSEING : Expl. de vote PPL information aux patientes sur la reconstruction mammaire
05 mars 2019 Explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à fournir une information aux patientes sur la...
Jean-Louis LAGOURGUE : Expl. de vote PJLO modifiant le statut d'autonomie de la Polynésie Française
19 février 2019 Explications de vote des groupes sur le projet de loi organique portant modification du statut d'autonomie de la...
Emmanuel CAPUS : Expl. de vote du PJL relatif à la croissance et la transformation des entreprises
12 février 2019 Explications de vote des groupes sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises...
Daniel CHASSEING : Expl. de vote de la PPL visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées
23 janvier 2019 Explications de vote des groupes sur la proposition de loi visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en...
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