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Interventions au Sénat
Colette MÉLOT - Jean-Pierre DECOOL : Améliorer l'accompagnement parentale d'un enfant malade
04 novembre 2021 À l'occasion de son espace réservé, notre Groupe avait décidé de mettre à l'ordre du jour du Sénat une proposition de...
Débat : Lutter contre le harcèlement scolaire
À la suite de la publication du rapport de la Sénatrice Colette Mélot intitulé "Harcèlement scolaire et cyberharcèlement : mobilisation...
Joël GUERRIAU : Associer Taïwan aux travaux des organisations internationales 1/2 - Introduction
06 mai 2021 Proposition de résolution en faveur de l'association de Taïwan aux travaux de plusieurs organisations internationales (mis à...
Jean-Pierre DECOOL : Écriture inclusive 1/2 - Introduction du débat
06 mai 2021 Débat sur le thème : "Écriture inclusive : langue d'exclusion ou exclusion de la langue" (mis à l'ordre du jour par notre...
Inciter un retour durable à l'emploi pour les bénéficiaires du RSA
15 avril 2021 Notre Groupe a mis à l'ordre du jour du Sénat une proposition de loi visant à inciter un retour durable à l'emploi pour les...
Orienter l'épargne des Français vers des fonds souverains régionaux
15 avril 2021 Notre Groupe a mis à l'ordre du jour du Sénat une proposition de loi visant à orienter l'épargne des Français vers des...
Débat "Contenus haineux : en ligne ou hors-ligne, la loi doit être la même" - Claude MALHURET
19 novembre 2020 ORDRE DU JOUR RÉSERVÉ À NOTRE GROUPE Claude MALHURET Vanina PAOLI-GAGIN Pierre-Jean VERZELEN L'ensemble des prises de...
Débat "La forêt française face aux défis climatiques, économiques et sociétaux"
19 novembre 2020 ORDRE DU JOUR RÉSERVÉ À NOTRE GROUPE Franck MENONVILLE Pierre-Jean VERZELEN Daniel CHASSEING L'ensemble des prises de...
Franck MENONVILLE : Débat - Foncier agricole, les outils de régulation sont-ils toujours pertinents
06 février 2020 Débat sur le thème : « Le foncier agricole : les outils de régulations sont-ils toujours pertinents ? » Monsieur le...
Emmanuel CAPUS : PPL Simplification et modernisation de la propagande électorale
06 février 2020 Proposition de loi relative à la simplification et à la modernisation de la propagande électorale (mis à l'ordre du jour...
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