Claude MALHURET : PJL de Finances pour 2018 - sur les crédits de la mission "Travail et emploi"
04 décembre 2017 Projet de loi de finances pour 2018 - Mission "Travail et emploi" Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers...
top of page
Interventions au Sénat
Claude MALHURET : Question préalable - PJL de financement de la Sécurité Sociale pour 2018
01 décembre 2017 Question préalable sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 Ne sommes-nous pas en train de...
Claude MALHURET : PJL de financement de la Sécurité sociale pour 2018
01 décembre 2017 Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 Madame la présidente, monsieur le...
Claude MALHURET : PJL de finances pour 2018 - Enseignement scolaire
29 novembre 2017 Projet de loi de finances pour 2018 - Mission "Enseignement scolaire" Madame la présidente, monsieur le ministre, mes...
Claude MALHURET : PJL de Finances pour 2018
23 novembre 2017 Projet de loi de finances pour 2018 Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, l’examen...
Emmanuel CAPUS : PJL de finances rectificative pour 2017 - nouvelle lecture
14 novembre 2017 Nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2017 Monsieur le président, monsieur le ministre, mes...
Emmanuel CAPUS : PJL de finances rectificative pour 2017
09 novembre 2017 Projet de loi de finances rectificative pour 2017 Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous...
Emmanuel CAPUS : PJL de programmation des finances publiques pour 2018
09 novembre 2017 Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 Madame la présidente, monsieur le...
Jérôme BIGNON : Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures
07 novembre 2017 Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions...
Jérôme BIGNON : PJL Évaluation environnementale
10 octobre 2017 Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à...
Interventions au Sénat
Nos réseaux sociaux
bottom of page