Alain FOUCHE : Débat "Quelle doctrine d'emploi de la police et de la gendarmerie ... ?"
18 février 2020 Débat sur le thème : « Quelle doctrine d’emploi de la police et de la gendarmerie dans le cadre du maintien de l’ordre ? ...
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Interventions au Sénat
Robert LAUFOAULU : Débat sur les risques naturels majeurs outre-mer
18 février 2020 Débat sur les risques naturels majeurs outre-mer M. le Président, Mme la Ministre, Mes chers collègues, Nos outre-mer...
Dany WATTEBLED : Débat portant sur "l'irresponsabilité pénale"
18 février 2020 Débat portant sur "l'irresponsabilité pénale" Monsieur le Président, Madame la Garde des Sceaux, Mes chers collègues,...
Colette MELOT : Débat sur la politique familiale
18 février 2020 Débat sur la politique familiale Monsieur le Président, Madame la Ministre, Chers collègues, Les pays européens ont tous...
Claude MALHURET : Débat - Foncier agricole, les outils de régulation sont-ils toujours pertinents
06 février 2020 Débat sur le thème : « le foncier agricole : les outils de régulations sont-ils toujours pertinents ? » Monsieur le...
Jérôme BIGNON : Débat - Foncier agricole, les outils de régulation sont-ils toujours pertinents
06 février 2020 Débat sur le thème : « le foncier agricole : les outils de régulations sont-ils toujours pertinents ? » Pour remédier à...
Franck MENONVILLE : Débat - Foncier agricole, les outils de régulation sont-ils toujours pertinents
06 février 2020 Débat sur le thème : « Le foncier agricole : les outils de régulations sont-ils toujours pertinents ? » Monsieur le...
Jean-Louis LAGOURGUE : PPL Simplification et modernisation de la propagande électorale
06 février 2020 Proposition de loi relative à la simplification et à la modernisation de la propagande électorale (Ordre du jour réservé...
Emmanuel CAPUS : PPL Simplification et modernisation de la propagande électorale
06 février 2020 Proposition de loi relative à la simplification et à la modernisation de la propagande électorale (mis à l'ordre du jour...
Claude MALHURET : Débat - "Organisation d'un référendum sur la privatisation d'ADP"
06 février 2020 Débat sur le thème : « L’organisation d’un référendum sur la privatisation d’Aéroports de Paris est-elle une exigence...
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