Alain FOUCHE : PPL tendant à renforcer l'encadrement des rave-parties
22 octobre 2019 Proposition de loi tendant à renforcer l'encadrement des rave-parties et les sanctions à l'encontre de leurs...
top of page
Interventions au Sénat
Claude MALHURET : Expl. de vote PJL Engagement dans la vie locale et Proximité de l'action publique
22 octobre 2019 Explications de vote des groupes puis scrutin solennel sur le projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et...
Joël GUERRIAU : PJL Ratification protocole au traité de l'Atlantique Nord Accession de la Macédoine
17 octobre 2019 Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de...
Alain FOUCHE : Conclusions CMP sur PPL relative à la création du Centre national de la musique
16 octobre 2019 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la création du Centre national de la...
Franck MENONVILLE : Question à Monsieur Jean-Baptiste LEMOYNE, sur le Brexit
16 octobre 2019 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues, Malgré l’annonce...
Claude MALHURET : PPR tendant à créer une commission d'enquête suite à l'incendie de Lubrizol
10 octobre 2019 Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête afin d'évaluer l'intervention des services de l'État...
Claude MALHURET : Débat après la Déclaration du Gouvernement sur la politique migratoire
09 octobre 2019 Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution, sur la politique...
Dany WATTEBLED : Question à M. Christophe CASTANER, sur la qualification politique des candidatures
09 octobre 2019 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Mes chers collègues, ma question s’adresse à Monsieur le...
Alain MARC : PJL relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique
08 octobre 2019 Projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique Madame la Présidente,...
Jérôme BIGNON : Débat Rapport d'information : Adapter la France aux dérèglements climatiques
03 octobre 2019 Débat sur les conclusions du rapport d'information : « Adapter la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050 :...
Interventions au Sénat
Nos réseaux sociaux
bottom of page