Vincent LOUAULT : PJL visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires
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Interventions au Sénat
19Décembre 2023 Projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires Monsieur le Président, Mesdames les Ministres,...
Vincent LOUAULT : PLF pour 2024 - Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
8 Décembre 2023 Projet de loi de Finances pour 2024 : Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (Compte spécial :...
Vincent LOUAULT : PLF pour 2024 - Mission Aide publique au développement
8 Décembre 2023 Projet de loi de Finances pour 2024 : Mission Aide publique au développement (Compte spécial : prêts à des Etats...
Vincent LOUAULT - PLF pour 2024 : Mission Action extérieure de l'Etat
8 Décembre 2023 Projet de loi de Finances pour 2024 : Mission Action extérieure de l'Etat Monsieur le Président, Monsieur le Ministre,...
Vincent LOUAULT : PLF pour 2024 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
8 Décembre 2023 Projet de loi de Finances pour 2024 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation Monsieur le Président,...
Vincent LOUAULT : PLF pour 2024 - Mission Plan de relance et Investir pour la France de 2030
2 Décembre 2023 Projet de loi de Finances pour 2024 : Mission Plan de relance et Investir pour la France de 2030 Madame la Présidente,...
Vincent LOUAULT : PLF pour 2024 - Mission Economie
2 Décembre 2023 Projet de loi de Finances pour 2024 : Mission Economie Madame la Présidente, Monsieur le Ministre, Mesdames et Messieurs...
Vincent LOUAULT : PLF pour 2024 - Mission Engagements financiers de l'Etat
2 Décembre 2023 Projet de loi de Finances pour 2024 : Mission Engagements financiers de l'Etat et Remboursements et dégrèvements Madame...
Vincent LOUAULT : Conclusions de la CMP du PJL Grande distribution
9 Novembre 2023 Conclusions de la Commission Mixte Paritaire du Projet de Loi portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation...
Vincent LOUAULT : PPL Constitutionnelle visant à abroger l'article 40 de la Constitution
31 Octobre 2023 Proposition de loi constitutionnelle visant à abroger l'article 40 de la Constitution Monsieur le Président, Monsieur le...
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