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Interventions au Sénat

Alain MARC : PJL Constitutionnelle - Compléter l'article 1 avec la préservation de l'environnement
10 mai 2021 Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1 de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement...

Daniel CHASSEING : "Contrat de Relance et de Transition Ecologique", entre vitesse et précipitation
05 mai 2021 Débat sur le thème : "Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE), ne pas confondre vitesse et précipitation"...

Pierre MÉDEVIELLE : Créer une vignette collection pour garder la circulation des véhicules d'époque
11 mars 2021 Proposition de loi visant à la création d'une vignette "collection" pour le maintien de la circulation des véhicules...

Pierre MÉDEVIELLE : Lutter contre la pollution plastique
11 mars 2021 Proposition de loi visant à lutter contre la pollution plastique (Ordre du jour réservé au Groupe SER) Monsieur le...

Jérôme BIGNON : PJL Évaluation environnementale
10 octobre 2017 Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à...

Alain FOUCHE : Rapporteur de la Com° - PJL Évaluation environnementale
10 octobre 2017 Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à...

Jérôme BIGNON : PJL Evaluation environnementale des projets, plans et programmes
10 octobre 2017 Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à...
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